Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA CHENAIE
Monsieur DUBOIS Jean Claude

Numéro de dépôt :
1608713
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/06/2000
CLOS DE LA CHENAIE de DUBOIS Jean Claude

Présentation de la marque CLOS DE LA CHENAIE

Déposée le 25 juin 1990 par monsieur DUBOIS Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DE LA CHENAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUBOIS Jean Claude domicilié(e) "Pontr de Guitres", 33500 LALANDE DE POMEROL - France.

La marque CLOS DE LA CHENAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA CHENAIE est expirée depuis le 25 juin 2000.

DUBOIS Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOZELLE APPELLATION BORDEAUX CONTROLEE , NHK FINANCE GROUPE CONSULTANTS , LIBRAIRIE DE L'IDEE LIBRE ET DE LA LIBERTE D'EXPRESSION L.I.L.L.E. , NHK SECURITIES , UDAFAL , FIESTA AVENUE , SEREC DIAMOND INVESTMENT DIFFUSION , PERL , NHK FINANCE , DPS DIAMOND PROMOTION AND SERVICES


Monsieur DUBOIS Jean Claude - "Pontr de Guitres", 33500 LALANDE DE POMEROL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CLOS DE LA CHENAIE